Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARFRAN
SOMEFRAN SA., Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC.

Numéro de dépôt :
1201939
Date de dépôt :
18/02/1982
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
18/02/1992

Présentation de la marque QUARFRAN

Déposée le 18 février 1982 par SOMEFRAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « QUARFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMEFRAN SA., Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BARDOU Henri - France.

La marque QUARFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARFRAN est expirée depuis le 18 février 1992.

SOMEFRAN SA a également déposé les autres marques suivantes : ECHAFRAN. BC , TRETEAU SAVOYARD , MEDIAFRAN , PIEFRAN , FORMOVAL , ECHAFRAN , TRETEAUX LANGUEDOC


SOMEFRAN SA., Avenue de la Gardie, 34510 FLORENSAC. - France


Mr. BARDOU Henri - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Elément d'échafaudage composé de tubes métalliques et profil déposé formoval assemblé pouvant être utilisé comme élément d'élévation d'échafaudage et comme élément d'assemblage de l'élément stabilisateur PIEFRAN

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.